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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE
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PETER HAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETER HAND
PETER HAND FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1607336
Date de dépôt :
01/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2020

Présentation de la marque PETER HAND

Déposée le 1 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETER HAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PETER HAND FRANCE domicilié(e) ZA de Mesmenez - 29410 - SAINT THEGONNEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 208 290 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOSEPH DRONIOU, SELARL D'AVOCATS domicilié(e) 20, Quai Commandant Malbert BP 51053 - 29210 - BREST CEDEX 2 - France.

La marque PETER HAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETER HAND est expirée depuis le 1 août 2020.

PETER HAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P PETER HAND , NRJPIG , PLURIFAC , OCTAFERM , OCTAFERM


PETER HAND FRANCE, Société par Actions Simplifiée - ZA de Mesmenez - 29410 - SAINT THEGONNEC - France - SIREN 420208290


CABINET JOSEPH DRONIOU, SELARL D'AVOCATS - 20, Quai Commandant Malbert BP 51053 - 29210 - BREST CEDEX 2 - France


Demande de renouvellement le 22 janvier 2010 n°2428670 - Publication au BOPI 2010-01-22

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2000 n°2179523 - Publication au BOPI 2000-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 13 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°527298 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2446550 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01

Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°530509 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances pour les animaux, malt